Règlement de la Scubabrocante

Scubabrocante du 3 octobre 2009 à Plan-les-Ouates Version PDF

1	L’organisation de la brocante de matériel de plongée “Scubabrocante” du 3 octobre 2009 est de la compétence du Club de Plongée de Plan-les-Ouates (CPPLO).
2	La brocante se déroulera à Plan-les-Ouates, devant les locaux du CPPLO le 3.10.2009.Les exposants/vendeurs sont accueillis à partir de 9 h. et devront préparer leurs emplacements d’exposition avant 10h. - Le public est admis à partir de 10 h. jusqu’à 16 h.Les stands doivent être libérés et nettoyés par les exposants jusqu’à 16.30 h. au plus tard
3	La location d’un emplacement est de CHF 5.00 la journée. Une caution de CHF 15.00 sera demandée, celle-ci sera rendue après la libération de l’emplacement en parfait état de propreté. La sous-location est interdite, par contre les vendeurs peuvent se regrouper et partager un emplacement, dans les limites de capacité de l’espace alloué et sans gêner les autres vendeurs. Chaque vendeur devra signer le présent règlement. Les emplacements seront attribuées sur place après paiement des sommes dues et signature du présent règlement.
4	Les Organisateurs sont les seuls compétents pour l'attribution des stands
5	Les Organisateurs ne s’engagent en aucune façon dans le cadre des transactions entre acheteurs et vendeurs et n’assument aucune responsabilité pour le matériel mis en vente.
6	Le matériel exposé est sous surveillance exclusive des vendeurs, les organisateurs n’assument aucune responsabilité en cas de pertes, disparitions ou de vols
7	Afin que les acheteurs puissent relever l’identité des vendeurs, ces derniers afficheront leurs nom, adresse et numéro de téléphone sur la pancarte mise à disposition par les organisateurs.
8	La brocante est destinée aux ventes de « particuliers à particuliers » de matériel de plongée. Les professionnels (magasins de plongée, sports aquatiques etc.) ne sont pas admis. Le matériel mis en vente doit correspondre à l’esprit de la brocante, soit des articles de plongée d’occasion en bon état. Les vendeurs agissent en plongeur responsable et gardent à l’esprit la sécurité de l’acheteur. Les vendeurs veillent notamment à renseigner les acheteurs sur l’état du matériel. Le matériel vendu « révisé » sera accompagné d’un justificatif de révision attestant une date de révision par un professionnel agréé par la marque et postérieure au 31.08.2009, tout autre article sera vendu « en l’état, à contrôler/réviser par un professionnel autorisé avant toute utilisation ».
9	Un vendeur qui ne respecterait pas ce règlement ou qui profiterait de l’inexpérience d’un acheteur pour vendre du matériel défectueux ou à des prix surfaits peut être exclu de la vente et sera banni des manifestations futures.
10	Tout article mis en vente devra être étiqueté avec les informations suivantes : le nom du vendeur et son numéro de téléphone, l’état (révisé moins d’un mois, en l’état à contrôler / réviser, le prix en CHF
11	Toute transaction fera l’objet d’une facture acquittée par le vendeur. Dans la limite des stocks, des modèles de factures ad-hoc seront mis à disposition par les organisateurs.
12	Les organisateurs se réservent le droit d’exploiter une buvette au profit du CPPLO.
13	En cas de mauvais temps, la manifestation pourra être annulée, reportée ou écourtée par les organisateurs et aucun remboursement de location ne sera dû.
14	L’organisateur de la brocante se réserve le droit de modifier ou de compléter en tout temps les dispositions du présent règlement. Pour tout ce qui n’est pas prévu dans le présent règlement, l’organisateur statuera de cas en cas et les décisions ne pourront en aucun cas être contestées
15	En cas de litige et avant toute procédure, l’exposant s’engage à soumettre sa réclamation à l’organisateur avant la fermeture de la brocante. Tout litige qui n’aurait pu trouver ainsi une solution à l’amiable, sera soumis au droit suisse. Le for juridique est à Genève.
	Le soussigné : ____________________________________________________________Adresse : ___________________________________________________________________________________________________ No. de téléphone : _____________________ Confirme avoir lu, compris et accepté le présent règlement Plan-les-Ouates, le 3 octobre 2009 (signature) ___________________________________