Le règlement de la section technique : Différence entre versions

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Ainsi adopté en assemblée constitutive, à Plan-Les-Ouates, le 17 mars 2008.
 
Ainsi adopté en assemblée constitutive, à Plan-Les-Ouates, le 17 mars 2008.
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Modifié le 23 février 2011.
  
  

Version du 24 février 2011 à 09:23

Règlement de la section « Plongée Technique » Ci-après « la section. » du club de plongée de Plan-les-Ouates, ci-après « le club ».


1) Organisation

Les membres fondateurs élaborent le présent règlement auquel tous les membres se soumettent.

Les membres s’organisent entre.

Les responsables de tâches particulières sont nommés en fonction des besoins.

Les décisions importantes sont consignées par écrit et s’imposent à tous les membres de la section.

Les décisions sont prises à la majorité des votants.

La section rend des comptes au comité.


2) Admission

Les demandes d'admission sont examinées par la section qui reste libre d'accepter un candidat ou d'opposer un refus motivé.


3) Conditions d’admission à la section.

Etre membre actif du club.

Etre titulaire d’un brevet technique accepté par la section (Trimix, Recycleur (CCR eCCR)et un brevet de machiniste de niveau III.

Avoir payé la cotisation d'entrée fixée par la section.


4) Démission

La démission de la section s'effectue par touts moyens de communications traçables ; Les démissions orales ne sont pas recevables.


5) Achats, financement et condition d'utilisation

Les acquisitions sont décidées d'un commun accord.

Les factures d'achats sont réparties au prorata du nombre de membres.

La cotisation ne confère pas de droits de propriété sur les choses acquises.

Les choses acquises sont propriété de la section.

En cas de panne, défaillance, irréparabilité d’un l'appareil, la section sera consultée pour sa maintenance ou de son élimination.


6) Ressources

Les ressources de la section sont : Les cotisations, les dons, les subventions etc..


7) Droits des membres

Utiliser les choses acquises par la section ou le club, selon les directives du club.

Recevoir l'oxygène du club exclusivement pour la fabrication du Nitrox jusqu’à 40 % d’O2.

Recevoir de l'Hélium acquis par la section.

Recevoir de l’O2 chez un fournisseur agréé dans l’attente d’un booster pour la section.


8) Devoirs des membres

Les membres doivent prendre toutes mesures utiles pour établir ou rétablir la sécurité, le respect des bases légales et les directives du club.

Les membres doivent seconder le club en matière de sécurité et renseigner le responsable de la sécurité sur les incidents et les accidents survenus.

Les membres de la section participent aux frais et aux travaux de la section.

Les membres répondent sans délais aux appels de cotisations.

Les prélèvements d'hélium et d'oxygène se paient au tarif établi par la section.

Les frais de maintenance, réparation etc. sont décomptés périodiquement selon le tarif de la section.

Les mélanges doivent être fabrique avec les installations du club.


9) Interdictions

De gonfler les blocs du club dans d'autres structures à l'exception de l'oxygène médical pur.

De prélever gratuitement de l'oxygène du club pour le remplissage des blocs dédiés O2.

De prélever gratuitement de l'hélium fourni par le club.


10) Pénalités et exclusion

Les membres qui ne payent pas leurs cotisations, sont exclus de la section. L’assemblée la section peut voter l’exclusion d’un membre sur décision motivée et à la majorité des voix exprimées.


11) Litiges

En cas de litige entre membres ou de difficultés pouvant porter préjudice au club ou à la section, les membres en litige peuvent être exclus de la section tant que leur litige ne sera pas réglé à satisfaction de la section, sans aucune possibilité de recours.


12) Dissolution

En cas de dissolution de la section, après la liquidation des biens les avoirs résiduels éventuels seront attribués au club de plongée de Plan-Les-Ouates.


Ainsi adopté en assemblée constitutive, à Plan-Les-Ouates, le 17 mars 2008. Modifié le 23 février 2011.


Les membres fondateurs : Giovanni Carletti, Bruno Buchs, Joël Arrigo, Joël Monot, Gabriel Guy, Robert Chal, Michel Clavel, Cyril Pecora, Christian Baur.

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